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Conditions générales et tarifs pour les photos du Musée Jenisch Vevey

1. Accord préalable 
Les images utilisées dans le cadre d’une publication sont soumises à une autorisation spécifique. Un formulaire de prêt photographique est envoyé pour chaque demande.  

2. Délai d’exécution
La demande doit parvenir au Musée Jenisch Vevey dans un délai de deux semaines avant la date souhaitée à l’adresse suivante : julie.manau@museejenisch.ch.  

3. Tarifs
Le prix pour les droits d’utilisation est de 50.- francs par image HD.
Pour les supports promotionnels (affiches, dépliants, site internet, etc.), le prix est de 100.- francs par image et la proposition est soumise à l’accord de la direction.
Pour les produits dérivés (merchandising, jeux, etc.) et les projections, le prix est de 300.- francs par image et la proposition est soumise à l’accord de la direction.
Si le musée ne dispose pas de l’image HD et doit mandater un photographe, le prix pour les droits d’utilisation est de 200.- francs par image HD, à ajouter aux droits d’utilisation.
Les institutions culturelles et muséales bénéficient d’une réduction de 50%.
Pour les étudiants et les chercheurs dans le cadre de leurs activités de recherche, le droit d’utilisation est libre, dans la limite de 5 images (après accord de la direction).  

4. Envoi des images
Les images sont envoyées uniquement après réception du paiement et du formulaire de prêt photographique retourné signé par l’emprunteur. A noter qu’il faut prévoir un minimum de 3 jours ouvrables pour les transferts bancaires et jusqu’à 10 jours pour les paiements par bulletin de versement. De plus, tout envoi de document implique de facto la perception de la tarification (que le document soit utilisé ou non).  

5. Mentions obligatoires
Toute utilisation d’une reproduction doit porter les mentions obligatoires, à savoir, au minimum : nom du Musée, auteur(s) et titre de l’œuvre, numéro d’inventaire et nom du photographe. Les autres indications sont souhaitées mais non obligatoires. Le copyright « © Musée Jenisch Vevey » doit être inséré dans la légende de l’illustration et/ou dans les crédits photographiques.      

6. Droits d’auteur
Pour les auteurs qui ne sont pas le domaine public, la recherche des ayants droit d’un auteur, de même que les taxes y relatives, n’incombent pas au Musée Jenisch mais au demandeur.  

7. Prises de vues d’objet non encore photographié
Si au moment de la demande l’objet n’est pas encore photographié, il faut prévoir un délai de deux mois à dater de la commande, sous réserve de l’accord du responsable de la collection concernée.  

8. Utilisation et diffusion de l’image
Les documents reçus ne peuvent pas être réutilisés pour un autre usage que celui mentionné dans le cadre de la commande. Les images pour diffusion sur site Internet seront non commerciales et devront être réduites de taille (maximum 1200 x 1200 pixels). Le document numérique devra être supprimé après la publication et ne pourra être archivé, prêté ou remis à des tiers en aucune façon. Toute réutilisation nécessite l’autorisation écrite du musée. Toute modification de la photographie initiale (recadrage, détail, pastiche, etc.) doit faire l’objet d’une autorisation de la direction.  

9. Justificatifs de publication 
  Dès parution de la publication, un exemplaire complet et gratuit devra être envoyé à titre de justificatif au Musée Jenisch Vevey.